Mentions légales

1. Identification du prestataire

Nom commercial : École de Chant La Voix des Vertus

Identité du prestataire : M. Romaric

Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)

SIRET : 80463016800024

Adresse : 266 rue des Jonquilles, 84000 Avignon, France

Email : contact@lavoixdesvertus.com

Régime fiscal : Franchise en base de TVA — TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

M. Romaric, en qualité de fondateur et représentant légal de l'École de Chant La Voix des Vertus.

3. Hébergement du site

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse

Téléphone : +41 22 820 35 44

Site : www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site lavoixdesvertus.com (textes, images, vidéos, sons, graphismes, mise en page, structure) est la propriété exclusive de M. Romaric, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, ou exploitation totale ou partielle des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains chants du répertoire transmis appartiennent à la tradition essénienne et relèvent d'un patrimoine spirituel collectif. Leur transmission s'inscrit dans le respect de cette tradition.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites Internet. L'École de Chant La Voix des Vertus n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7. Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)
C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L'Horizon — Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne
www.medconsodev.eu

8. Crédits

Site conçu et développé pour l'École de Chant La Voix des Vertus.
Polices : Lora et Inter (Google Fonts, licence Open Font).

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.